lndustrie des métaux non ferreux – IED : rectification des conclusions

La décision d’exécution (UE) 2016/1032 de la commission du 13 juin 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, dans l’industrie des métaux non ferreux est rectifiée :

Page 61, à l’annexe, point 1.3.1.1, MTD 55, ligne b, colonne «Applicabilité», deuxième phrase, du tableau:

  • au lieu de: «Ne s’applique pas aux alumines de spécialité/alumines non métallurgiques, car elles requièrent une calcination plus poussée qui ne peut actuellement pas être obtenue avec un four rotatif.»
  • lire: «Ne s’applique pas aux alumines de spécialité/alumines non métallurgiques, car elles requièrent une calcination plus poussée qui ne peut actuellement être obtenue qu’avec un four rotatif.»
Pour marque-pages : Permaliens.

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