Le carnet de route 2012 des inspecteurs des installations classées vous concernent?

 

Parmi les sujets prioritaires, on trouve: PPRT, canalisations, épandage, véhicules hors d’usage, études de dangers, PNSE 2, vieillissement des installations, rejets atmosphériques… Les inspecteurs des installations classées ont l’embarras du choix!

Installations de lavage de fûts: les prescriptions sont publiées!

Ces prescriptions concernent les installations de lavage de fûts, conteneurs et citernes de transport de matières alimentaires, de matières dangereuses ou de déchets dangereux mettant en oeuvre une quantité d’eau inférieure à 20 m3/jour et visées par la rubrique n° 2795 sous le régime de la déclaration contrôlée.

L’arrêté met notamment l’accent sur l’utilisation et la gestion des eaux de lavage, au regard de la quantité d’eau mise en œuvre dans cette activité.

 

Consultez la version intégrale de l’arrêté…

TGAP : les tarifs de 2012 et un nouveau formulaire de déclaration

L’administration des douanes précise les tarifs de la TGAP applicables à partir du 1er janvier 2012.

Cette année, seuls certains tarifs de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sont modifiés. Il s’agit de ceux appliqués :
– aux installations de stockage de déchets ménagers et assimilés ;
– aux installations d’incinération de déchets ménagers et assimilés ;
– aux émissions d’oxyde d’azote et autres composés oxygénés de l’azote, à l’exception du protoxyde d’azote.
Tous les autres taux de TGAP sont maintenus à leur niveau de 2011.

Bienvenue !

L’alerte réglementaire prendra donc la forme d’un Blog…

Après plusieurs essais et échanges avec nos utilisateurs, ce format a été retenu pour son caractère participatif et réactif !

Vous y retrouverez à la fois des alertes réglementaires exclusivement triées comme ayant  un lien avec la réalité opérationnelle des Installations Classées, et des informations utiles sur l’utilisation de maGIC© (outil de gestion en ligne multi-sites : « Ma Gestion des Installations Classées ».

Nous restons à votre écoute et à votre disposition pour toute optimisation…

 

Bien Cordialement,

 

François DELPLACE et l’équipe de TILDA Conseil et ses partenaires.